NATURE et DETENTE N.D.
Présentation de la marque NATURE et DETENTE N.D.
Déposée le 28 mai 1999 par COUAS Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NATURE et DETENTE N.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURE et DETENTE N.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE et DETENTE N.D. est expirée depuis le 28 mai 2009.
COUAS Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27